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Avis 20164822
Association communale de chasse agréée de Renage
Copie de documents relatifs à l'association communale de chasse agréée de Renage :
1) la liste...
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Avis 20165803
Office national des forêts (ONF)
Communication, par courriel, des actes administratifs de soumission au régime forestier de la...
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Avis 20170744
Syndicat intercommunal d'aménagement de la Chiers
Copie d'éléments relatifs au projet d'aménagement des rives de la Chiers à Cons-la-Grandville...
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Avis 20155592
Direction départementale des territoires et de la mer du Pas-de-Calais (DDTM 62)
Copie, par courriel, copie ou télécopie, de documents relatifs à l'organisation de la...
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Avis 20154507
Préfecture des Côtes-d'Armor
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des données techniques fournies aux membres...
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Avis 20153050
Préfecture de La Réunion
Copie de documents relatifs du dossier « Requins » :
1) la composition détaillée du comité...
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Avis 20153800
Mairie de Moulins
Communication des documents suivants :
1) le ou les arrêtés municipaux autorisant une battue aux...
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Avis 20183719
Préfecture de la Meuse
Communication des documents suivants, concernant la soirée d'Halloween dans une cavité...
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Avis 20180933
Mairie d'Ucel
Copie de documents relatifs aux travaux réalisés sur la rive droite de la rivière Ardèche,...
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Avis 20174635
Direction départementale des territoires de l'Essonne (DDT 91)
Communication de l'ensemble des documents contenant les éléments technico-juridiques (avis...
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Avis 20174990
Direction de la mer - Sud-Océan-Indien (Réunion et Îles Éparses) (DM)
Communication de documents relatifs à la gestion de la réduction du risque requin :
1) les...
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Avis 20182806
Direction départementale des territoires de l'Essonne (DDT 91)
Communication de préference par télécopie ou par envoi électronique ou postal des bilans des...
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Avis 20182811
Direction départementale des territoires de la Haute-Savoie (DDT 74)
Communication de préference par télécopie ou par envoi électronique ou postal des bilans des...
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Avis 20182812
Direction départementale des territoires de la Sarthe (DDT 72)
Communication de préference par télécopie ou par envoi électronique ou postal des bilans des...
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Avis 20182815
Direction départementale des territoires des Hautes-Pyrénées (DDT 65)
Communication de préference par télécopie ou par envoi électronique ou postal des bilans des...
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Avis 20182817
Direction départementale des territoires de l'Orne (DDT 61)
Communication de préference par télécopie ou par envoi électronique ou postal des bilans des...
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Avis 20182819
Direction départementale des territoires de la Nièvre (DDT 58)
Communication de préference par télécopie ou par envoi électronique ou postal des bilans des...
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Avis 20182820
Direction départementale des territoires de la Mayenne (DDT 53)
Communication de préference par télécopie ou par envoi électronique ou postal des bilans des...
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Avis 20182821
Direction départementale des territoires de la Haute-Marne (DDT 52)
Communication de préference par télécopie ou par envoi électronique ou postal des bilans des...
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Avis 20182823
Direction départementale des territoires et de la mer de la Manche (DDTM 50)
Communication de préference par télécopie ou par envoi électronique ou postal des bilans des...