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Avis 20182811
Direction départementale des territoires de la Haute-Savoie (DDT 74)
Communication de préference par télécopie ou par envoi électronique ou postal des bilans des...
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Avis 20180612
Direction départementale des territoires de la Haute-Savoie (DDT 74)
Communication sur CD-ROM ou photocopie, d'informations et documents relatifs à l'intégration des...
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Avis 20193399
Direction départementale des territoires de la Haute-Savoie (DDT 74)
Communication des documents suivants concernant I'association communale de chasse agréée (ACCA)...
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Avis 20194534
Direction départementale des territoires de la Haute-Savoie (DDT 74)
Communication des documents relatifs à l'association communale de chasse agréée (ACCA) de...
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Avis 20201883
Direction départementale des territoires de la Haute-Savoie (DDT 74)
Communication du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 28 juillet 2016 de...
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Avis 20216170
Direction départementale des territoires de la Haute-Savoie (DDT 74)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...