-
Avis 20200458
Haute Autorité de Santé (HAS)
Communication de la liste des établissements de santé, publics et privés, autorisés et certifiés...
-
Avis 20211377
Préfecture de l'Hérault
Communication, par voie électronique, de la copie des documents suivants, relatifs à la...
-
Avis 20205669
Santé publique France agence nationale de santé publique (ANSP)
Communication, dans le cadre de l'épidémie de COVID-19, des éléments suivants, pour l'année...
-
Avis 20210283
Ministère des solidarités et de la santé
Communication des documents suivants, relatifs au Conseil scientifique COVID-19 mis en place le...
-
Avis 20211739
Ministère des solidarités et de la santé
Communication de l'ensemble des documents administratifs du comité scientifique, à savoir...
-
Avis 20211914
Direction de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de la Réunion (DAAF 974)
Communication, par courriel ou voie postale, des documents suivants :
1) les comptes rendus...
-
Avis 20201580
Agence régionale de santé de Bourgogne-Franche-Comté (ARS 21-Direction générale)
Communication, par mail ou par courrier :
1) de la copie du rapport annuel d'activité de la...
-
Avis 20201583
Agence régionale de santé de Bretagne (Direction générale - ARS 35)
Communication, par mail ou par courrier :
1) de la copie du rapport annuel d'activité de la...
-
Avis 20201584
Agence régionale de santé du Centre-Val-de-Loire (ARS 45-Direction générale)
Communication, par mail ou par courrier :
1) de la copie du rapport annuel d'activité de la...
-
Avis 20201585
Agence régionale de santé du Grand Est (ARS 54 - Direction générale)
Communication, par mail ou par courrier :
1) de la copie du rapport annuel d'activité de la...
-
Avis 20201587
Agence régionale de santé de la Martinique (Direction générale)
Communication, par mail ou par courrier :
1) de la copie du rapport annuel d'activité de la...
-
Avis 20201588
Agence régionale de santé Nouvelle Aquitaine (ARS 33-Direction générale)
Communication, par mail ou par courrier :
1) de la copie du rapport annuel d'activité de la...
-
Avis 20201589
Agence régionale de santé Occitanie (ARS 34 - Direction générale)
Communication, par mail ou par courrier :
1) de la copie du rapport annuel d'activité de la...
-
Avis 20202630
Ministère des armées
Communication des informations statistiques relatives à l'utilisation d’animaux à des fins...
-
Avis 20212532
Hôpitaux universitaires de Strasbourg
Communication, dans le cadre du signalement qu’elle a effectué sur un médicament qui lui a...
-
Avis 20212854
Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées
Communication de l'ensemble des documents relatifs aux travaux internes du Conseil scientifique...
-
Avis 20212988
Agence régionale de santé de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (ARS 13 - Direction générale)
Communication, par voie dématérialisée, par courriel, des documents suivants :
1) les rapports...
-
Avis 20212993
Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes (ARS 69-Direction générale)
Communication, par voie dématérialisée, par courriel, des documents suivants :
1) les rapports...
-
Avis 20212994
Agence régionale de santé de Bourgogne-Franche-Comté (ARS 21-Direction générale)
Communication, par voie dématérialisée, par courriel, des documents suivants :
1) les rapports...
-
Avis 20212995
Agence régionale de santé du Grand Est (ARS 54 - Direction générale)
Communication, par voie dématérialisée, par courriel, des documents suivants :
1) les rapports...