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Avis 20202672
Mairie de Vallauris Golfe-Juan
Copie d'un rapport de visite d'un agent de l'urbanisme qui a autorisé l'ouverture d'une...
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Avis 20200436
Communauté d'agglomération CIVIS (Communauté intercommunale des Villes Solidaires)
Copie des documents suivants relatifs aux travaux d'aménagement de la rue piétonne sur la...
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Avis 20200527
Mairie de Saint-Lambert-des-Bois
Consultation du permis de construire de la station d'épuration de la commune retiré à titre...
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Avis 20201603
Mairie de Cadarcet
Communication, par courrier électronique, au format pdf, des documents suivants :
1) le tableau...
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Avis 20202157
Mairie d'Orcemont
Copie, à ses frais, avec indication, au préalable, du coût de reproduction et du mode de...
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Avis 20202338
Mairie des Pennes-Mirabeau
Communication des documents suivants :
1) le dossier concernant le permis de construire PC X et...
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Avis 20202375
Mairie de Prinsuéjols-Malbouzon
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) le tableau...
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Avis 20195674
Mairie de Neuvecelle
Copie de l'avenant d'un compromis de vente signé pour un terrain sis sur « La Creusaz ».
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Avis 20201111
Direction départementale des territoires de l'Isère (DDT 38)
Communication des documents suivants :
1) le rapport de présentation du projet de règlement...
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Avis 20203994
Mairie de Champagne-sur-Oise
Copie, à récupérer sur place, sur rendez-vous, des documents suivants :
1) la demande de...
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Avis 20204310
Mairie de Bourgoin-Jallieu
Communication du courrier adressé par Monsieur X, X, à Monsieur X de la société X, en avril...
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Avis 20200798
Mairie de Trucy-sur-Yonne
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) l'ensemble des contrats...
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Avis 20201381
Métropole Aix-Marseille Provence
Communication des documents administratifs afférents à la cession par la métropole...
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Avis 20201382
Etablissement Public d'Aménagement Euroméditerranée
Communication des documents administratifs afférents à la cession par la métropole...
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Avis 20201383
Etablissement public foncier Provence-Alpes-Côte-d’Azur (EPF PACA) 2
Communication des documents administratifs afférents aux études réalisées par l’EPF PACA à...
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Avis 20201407
Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis
Communication, de préférence par courrier électronique, défaut par envoi postal, des documents...
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Avis 20200034
Mairie de Vienne
Communication des documents suivants :
1) le rapport de présentation du projet de règlement...
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Avis 20200396
Mairie de Val d'Isère
Communication de la copie des documents suivants :
1) les plans zonning SSI (PC) établis par...
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Avis 20210994
Mairie de Saint-André-lez-Lille
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant les...
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Avis 20212141
Etablissement public foncier d'Ile-de-France (EPFIF)
Communication, de manière préférentielle par courriel, ou à défaut aux frais de sa cliente par...