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Avis 20180471
BERRY FIBRE OPTIQUE
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, sur support électronique, des...
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Avis 20180475
SEINE-ET-MARNE THD
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, sur support électronique, des...
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Avis 20180476
MOSELLE NUMERIQUE
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, sur support électronique, des...
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Avis 20180478
MANCHE FIBRE
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, sur support électronique, des...
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Avis 20180480
THD 59-62
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, sur support électronique, des...
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Avis 20180492
Etablissement public d'aménagement Alzette Belval
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20180531
Mairie de Falicon
Communication des documents suivants concernant le marché public n° 02-2016 ayant pour objet des...
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Avis 20180534
Mairie de Paris
Communication du contrat de délégation de service public passé avec les sociétés X et X.
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Avis 20180591
Mairie de Saintry-sur-Seine
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents concernant les marchés publics...
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Avis 20180615
Mairie de Soissons
Communication du rapport d'attribution relatif à l'appel d'offre n°17AO06 « services...
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Avis 20184825
Communauté de communes Bazois Loire Morvan
Communication, par courriel ou par courrier, des documents suivants concernant le marché de...
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Avis 20185828
Métropole du Grand Nancy
Communication, en sa qualité de conseillère métropolitaine, des documents suivants relatifs à la...
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Avis 20190176
Mairie de Canala
Communication des documents suivants concernant le traité de concession de distribution publique...
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Avis 20190200
Métropole du Grand Nancy
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant la convention de délégation...
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Conseil 20190201
Communauté d'agglomération Morlaix Communauté
Caractère communicable, à la société ENGIE COFELY, ancien prestataire du délégataire dont le...
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Avis 20190627
Métropole Aix-Marseille Provence
Copie, par voie électronique, des documents suivants :
1) l’ensemble des contrats de délégation...
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Avis 20185385
Communauté d'agglomération Porte de l'Isère
Copie, par courrier électronique et/ou par envoi postal, des documents suivants concernant la...
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Avis 20185473
Mairie de Fréjus
Copie, par courrier électronique, des documents suivants relatifs au contrat de partenariat...
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Avis 20185523
Société du Grand Paris
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20185829
Mairie d'Eyguières
Copie des documents suivants sur support papier ou cédérom :
I) s'agissant de l'étude sur...