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Avis 20164836
Mairie de Boisemont
Consultation des documents suivants mentionnés dans le répertoire numérique des archives...
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Avis 20165176
Mairie de Boulogne-sur-Mer
Copie de la convention conclue entre la ville et l'Office public de l'habitat « Habitat du...
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Avis 20163631
Mairie de Thezillieu
Communication des documents suivants, relatifs à une modification parcellaire ayant eu pour...
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Avis 20163920
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication, dans le cadre de l'opération d’aménagement de la RD936, des éléments...
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Avis 20163944
Mairie de La Ciotat
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants relatifs aux délibérations n°...
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Avis 20164026
Mairie de Grand-Fort-Philippe
Copie, de préférence sur CD-ROM ou clé USB, de documents relatifs au projet de vente des...
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Avis 20164032
Mairie de Fay-de-Bretagne
Communication, depuis 2008, du bilan annuel de la gestion et de l'exploitation du bois de...
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Avis 20171754
Mairie de Monsaguel
Copie des documents suivants :
1) la lettre de motivation de Madame X pour la location du...
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Avis 20171756
Préfecture du Gers
Copie de documents relatifs à l'achat de son exploitation sise sur le territoire de la commune...
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Avis 20171762
Mairie de Magnan
Copie de documents relatifs à l'achat de son exploitation sise sur le territoire de la commune...
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Avis 20171789
Direction départementale des territoires du Puy-de-Dôme (DDT 63)
Copie, dans le cadre de l'aliénation du chemin VC n° 4 à la Randonnière, de documents entrainant...
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Avis 20171854
Mairie de Sarreguemines
Communication des documents suivants :
1) la note de service donnant instruction à la police...
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Avis 20171965
Mairie de Valenciennes
Copie des documents suivants dans le cadre de la désaffectation du bâtiment « Arts et...
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Avis 20171990
Mairie d'Allevard
Copie des documents suivants :
1) l’acte de vente des actions de la société anonyme d’économie...
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Avis 20172026
Mairie de Tourrettes (83)
Communication des documents suivants :
1) la déclaration préalable à l'implantation d'une...
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Avis 20172262
Mairie de Saint-Bon-Courchevel
Communication de la délibération ayant autorisé la cession de la parcelle cadastrée sous le n°X...
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Avis 20165378
Préfecture de la Loire-Atlantique
Copie du courrier adressé par le président de la communauté de communes de Vallet au préfet de...
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Avis 20165584
Syndicat d'économie mixte locale SARGET
Communication des éléments suivants :
1) l'acte indiquant le prix de vente de la parcelle cédée...
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Avis 20165689
Mairie de Toulouse
Communication du dossier concernant la terrasse occupant le domaine public associée à X dont sa...
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Avis 20165805
Mairie d'Audrieu
Copie, en la qualité de conseillers municipaux de ses clients, de documents relatifs au projet...