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Avis 20170075
Mairie du Loroux-Bottereau
Copie des documents suivants concernant le marché public de juin 2016 ayant pour objet la...
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Avis 20170077
Caisse des dépôts et consignations (CDC)
Communication des pièces du marché public intitulé « Etude sur les données de l'énergie : Quels...
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Avis 20170096
Communauté d'agglomération Val de Bièvre
Communication des documents suivants pour chacun des lots n° 1, 2 et 3 du marché public ayant...
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Conseil 20161701
Mairie d'Amblainville
Caractère communicable, à l'association « Protection et Sauvegarde du Patrimoine d'Amblainville...
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Avis 20161743
Mairie de Saint-André (974)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...
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Conseil 20161939
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes (DREAL 86)
Caractère communicable, à un cabinet d'avocats, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20161974
Communauté de communes de la région Lézignanaise, Corbières et Minervois
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs au projet de construction d'un refuge...
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Avis 20162042
Centre hospitalier de Mâcon
Copie des conventions générales et spéciales délivrées par l'attributaire AXA pour son offre...
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Avis 20162064
Mairie de Vacquiers
Copie des documents suivants :
1) les délibérations du conseil municipal et les arrêtés...
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Avis 20162174
Communauté de communes Vallée de l'Hérault
Copie, de préférence par courrier électronique, de l'état des lieux achevé, inscrit dans un...
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Avis 20162199
Mairie de Clères
Communication de la grille détaillée des résultats de la consultation concernant le lot n° 2 du...
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Avis 20162208
Centre hospitalier - Centre Bretagne
Communication des documents suivants concernant le marché public de gardiennage et de lutte...
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Avis 20162276
Mairie de Leucate
Communication des documents suivants concernant le marché public, dont le demandeur était...
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Avis 20162342
Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer
Communication des documents suivants concernant les avis rendus par le préfet de la région...
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Avis 20162625
Mairie de Boudes
Copie de la liste des marchés publics conclus de 2013 à 2015, avec le nom des attributaires.
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Avis 20162633
Communauté urbaine du Grand Nancy (CUGN)
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur des travaux de...
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Avis 20170135
Mairie de Montaigu-de-Quercy
Copie de la liasse relative à la réception sans réserve ni réfaction remplie et signée avec le...
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Avis 20170141
Centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Versailles (CROUS 78)
Copie de l’ensemble des documents suivants concernant le programme des travaux sur la résidence...
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Avis 20170169
Mairie de Mertzen
Communication par voie électronique, en sa qualité de conseiller municipal, des documents...
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Avis 20170289
Mairie de Vitrolles
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de documents relatifs à l'avenant n° 2 du...