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Avis 20163711
Mairie de Fresnes
Copie de documents relatifs à l’installation d’une antenne relais de téléphonie mobile sur le...
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Avis 20170084
Mairie de Valdeblore
Communication des rapports annuels d'activité 2014 et 2015 établis par le délégataire concernant...
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Avis 20170085
Communauté d'agglomération Seine-Eure
Communication des rapports annuels d'activité 2014 et 2015 établis par le délégataire concernant...
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Avis 20185132
Société publique locale Ametarra
Communication des documents suivants, dans le cadre d'une procédure relative au marché de...
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Avis 20196096
Communauté de Communes Thiers Dore et Montagne
Communication, sous format électronique ou sous format papier, des documents relatifs à l'appel...
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Avis 20194182
Mairie d'Aubusson
Communication, par courriel ou sur support électronique, des documents relatifs à la maison des...
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Avis 20201741
Communauté de communes des pays du Sel et du Vermois
Communication des documents relatifs aux modalités de paiement du marché public X, dont X et...
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Avis 20210155
Premier ministre
Copie, de préférence sous format électronique, des autorisations préalables délivrées, sur le...
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Avis 20204052
Premier ministre
Communication des autorisations accordées aux deux sociétés suivantes, en application des...
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Avis 20210882
Mairie de Soufflenheim
Communication de la convention, signée avec la société CAMPING-CAR PARK, relative à la...