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Avis 20202199
Mairie de Villers-la-Montagne
Communication, par voie électronique, des éléments, envoyés ou reçus par la commune, relatifs...
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Avis 20200453
Mairie d'Avignon
Communication des documents relatifs aux travaux de confortement de digues de la Barthelasse et...
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Avis 20200933
Mairie de Malaucène
Communication des éléments relatifs aux platanes abattus, depuis le début du mandat municipal...
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Avis 20195877
Etablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPF de Nouvelle-Aquitaine)
Communication de la copie des documents relatifs aux diagnostics environnementaux réalisés sur...
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Avis 20210933
Communauté de Communes Val de Charente
Communication, par courriel, à la suite de l’abandon de l’assainissement collectif sur la...
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Avis 20210943
Mairie de Mailhac-sur-Benaize
Communication, par courriel, à la suite d'une première transmission incomplète, de la copie...
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Avis 20212093
Préfecture de la Sarthe
Communication des éléments suivants relatifs à l'analyse de la concentration de chlorure de...
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Avis 20212146
Préfecture de la région Pays de la Loire
Communication des éléments suivants relatifs à l'analyse de la concentration de chlorure de...
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Avis 20212337
Bièvre Isère Communauté
Communication, par voie électronique, des documents suivants relatifs aux projets de...
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Avis 20211692
Agence régionale de santé Pays de la Loire (ARS 44 - Direction générale)
Communication des éléments suivants relatifs à l'analyse de la concentration de chlorure de...
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Avis 20202133
Direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie d'Ile-de-France (DRIEE)
Communication des éléments relatifs à l'incendie de l'usine d'Achères qui a eu lieu le 3 juillet 2019.
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Avis 20204250
Bordeaux Métropole
Communication des documents suivants relatifs à la parcelle EI 570 catégorisée en espace boisé...
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Avis 20212549
Mairie du Tampon
Communication des documents suivants relatifs à l'implantation, le 20 novembre 2020, d'une...
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Avis 20213461
Syndicat d’Aménagement Gartempe et Creuse (SYAGC)
Communication des décisions du comité syndical et du comité de pilotage du contrat territorial...
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Avis 20213884
Métropole du Grand Paris
Communication, sous forme numérisée de préférence, de la copie des documents relatifs au projet...
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Avis 20213977
EDF
Communication, à la suite d'une première transmission, des documents suivants :
1) les cartes...
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Avis 20213978
Communauté de communes Thelloise
Communication des documents relatifs à la déchèterie de la commune de Sainte-Geneviève :
1) le...
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Avis 20212358
Mairie de Montagny-lès-Seurre
Communication des éléments relatifs à l'implantation d'éoliennes sur le territoire de la commune...
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Avis 20210143
Mairie de Condat-sur-Trincou
Copie des documents suivants, concernant l’implantation d'un méthaniseur sur la commune :
1) le...
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Avis 20214271
Mairie de Divonne-les-Bains
Consultation du dossier de l'eau réalisé dans le cadre d'un projet de construction de centre...