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Avis 20164353
Mairie de Crozon
Copie de documents relatifs à la station d'épuration de la commune :
1) l'arrêté préfectoral...
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Avis 20171672
Institut national de l'environnement industriel et des risques (INERIS)
Communication, dans le cadre d'une étude sur la distribution et la vente des produits...
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Avis 20172069
Société anonyme d'HLM ANTIN Résidences
Communication des documents suivants :
1) le rapport amiante incluant les résultats de...
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Avis 20162197
Préfecture de l'Isère
Copie d'éléments relatifs à la distribution et au stockage de comprimés d'iode pour les...
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Conseil 20170226
Préfecture de la Haute-Marne
Caractère communicable, à une association, du certificat de projet concernant la réalisation...
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Avis 20171061
Préfecture de l'Isère
Copie de documents relatifs au plan de prévention des risques technologiques (PPRT) de...
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Conseil 20163114
Autorité de sûreté nucléaire (ASN)
Caractère communicable, au réseau « Sortir du nucléaire » du rapport d'audit commandé par AREVA...
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Avis 20155897
EDF
Communication de préférence par courrier électronique des documents suivants relatifs à la...
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Avis 20152187
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
Copie, de préférence au format électronique, de l'ensemble des délibérations de l'année 2014...
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Avis 20152777
Préfecture de la Moselle
Communication, en sa qualité de journaliste du Saarbrücker Zeitung, des rapports établis par la...
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Avis 20185388
Agence régionale de santé de Bretagne - délégation départementale du Morbihan (ARS 56)
Communication de documents relatifs à l'ancienne décharge communale de Naizin située au lieu-dit...
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Avis 20180782
EDF
Copie de documents relatifs à la fabrication du réacteur Bugey 3 par l'usine Creusot Forges :
1)...
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Avis 20182581
Préfecture du Morbihan
Communication de documents relatifs à la carrière de Keriel en lien avec les sociétés Helary et...
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Avis 20172597
Agence française pour la biodiversité
Communication, dans le cadre d'une étude sur la distribution et la vente des produits...
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Avis 20173363
Autorité de sûreté nucléaire (ASN)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants dans leur intégralité et...
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Avis 20135128
Préfecture de la Corse-du-Sud
Communication, sur cédérom, des documents suivants, sachant qu’il est proposé à leurs clients la...
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Avis 20132906
Préfecture de la Haute-Garonne
Communication des documents suivants, relatifs aux circonstances et aux causes de l'explosion...
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Avis 20130295
Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)
Communication d'une copie du dossier sur les rejets liquides issus des activités du centre du...
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Avis 20130822
Préfecture de la Haute-Garonne
Communication de l'ensemble des informations et documents disponibles sur les circonstances et...
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Avis 20185556
EDF
Communication des documents relatifs aux irrégularités affectant les réacteurs de la centrale de...