-
Avis 20170434
Préfecture de la Haute-Marne
Copie, de préférence par courrier électronique, du dossier de demande d’autorisation...
-
Avis 20170445
Mairie de Saint-Nazaire-de-Pézan
Communication du contrat conclu avec la X concernant la fête votive de la commune qui s’est...
-
Avis 20170458
Mairie de Villedomer
Copie, par voie électronique, des documents suivants concernant le lot n° 2 «...
-
Avis 20170546
Préfecture de la région Normandie
Copie des documents suivants concernant l'arrêté préfectoral du 9 novembre 2016 relatif à la...
-
Avis 20170548
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR)
Copie du dossier constitué à l'occasion de sa plainte formulée par courriel le 23 octobre 2015 à...
-
Avis 20170737
Mairie de Meursanges
Copie des documents suivants :
1) le plan d'alignement de la commune ;
2) l'acte d'engagement...
-
Avis 20170751
Société d'HLM Halpades
Communication des documents suivants concernant le lot n° 42A « Terrassements généraux-VRD » du...
-
Avis 20170763
Mairie de Dol-de-Bretagne
Communication des rapports d'activité annuels 2014 et 2015 relatifs à la convention de...
-
Avis 20170798
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Communication des documents suivants concernant les trois lots du marché public ayant pour objet...
-
Avis 20170811
Communauté d'agglomération Seine-Eure
Communication des rapports d'activité annuels 2014 et 2015 relatifs à la convention de...
-
Avis 20170924
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie du contrat signé entre la direction de la cantine SNCF de Villeneuve-Saint-Georges et la ...
-
Avis 20170952
Veolia Eau Arcachon
Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants concernant le contenu du...
-
Avis 20170979
Préfecture du Nord
Communication des documents suivants visés par l'arrêté préfectoral du 17 mars 1999 relatif à la...
-
Avis 20170996
Syndicat des transports de l'Agglomération Côte Basque-Adour
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants concernant la convention de...
-
Avis 20171086
Mairie de Villers-Bocage
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'installation...
-
Avis 20171092
Chambre de métiers et de l’artisanat de la Haute-Marne (CMA 52)
Communication, d'une part, sur place au siège de la Chambre de métiers et de l'artisanat de la...
-
Avis 20171151
Mairie de Béziers
Copie des documents suivants :
1) la lettre de convocation à la séance du conseil municipal du...
-
Avis 20171229
Conseil départemental de l'Essonne
Copie, par voie électronique, des documents suivants :
1) s'agissant du marché public de...
-
Avis 20171267
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de Poitou-Charentes (SAFER 79)
Communication des documents suivants relatifs aux opérations de préemption des parcelles situées...
-
Avis 20171275
Communauté d'agglomération Caen la Mer
Communication des documents suivants concernant la convention de délégation de service public...