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Avis 20172345
Mairie de Villiers-sur-Orge
Communication des documents suivants :
1) le bilan social pour l'année 2016 ;
2) le nombre...
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Avis 20181247
Mairie de La Chapelle-Saint-Luc
Copie, par voie électronique, des documents suivants, relatifs au service au sein duquel elle...
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Avis 20136036
Mairie de Céret
Communication des documents suivants :
1) les procès-verbaux du comité technique paritaire...
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Avis 20193141
Centre hospitalier Docteur de Tersannes
Communication des documents relatifs aux conditions d'attribution d'une « surprime » :
1) les...
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Avis 20194500
Communauté d'agglomération du Grand Avignon
Communication, sous format informatique,par extraction des bases de données dans des tableurs...