-
Avis 20153411
Mairie de Montpellier
Communication de la convention de gestion provisoire en la ville de Montpellier et Montpellier...
-
Avis 20143887
Mairie de Montpellier
Copie du contrat ou de l'acte d'engagement et des annexes du marché public intitulé, « Mise en...
-
Avis 20182174
Mairie de Montpellier
Communication du dossier relatif à une infraction au code de l'urbanisme concernant la propriété...
-
Avis 20143072
Mairie de Montpellier
Communication de l'intégralité du dossier de la modification ou des modifications apportées au...
-
Avis 20130379
Mairie de Montpellier
Copie des documents suivants :
1) les entiers dossiers de consultation des entreprises (DCE)...
-
Avis 20123902
Mairie de Montpellier
Copie de documents relatifs à l'installation de la terrasse du restaurant "L'ART MANGO" situé...
-
Avis 20180421
Mairie de Montpellier
Copie de l'intégralité des pièces contenues dans le dossier médical de son client.
-
Avis 20193500
Mairie de Montpellier
Communication, par courrier électronique, l'ensemble des documents suivants, pour les années...
-
Avis 20192906
Mairie de Montpellier
Communication, sous forme électronique, ou en cas d'impossibilité, sur le support à votre...
-
Avis 20194731
Mairie de Montpellier
Communication des documents administratifs suivants :
1) l'entier dossier de la déclaration...
-
Avis 20213410
Mairie de Montpellier
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les arrêtés de nomination des agents...
-
Avis 20205124
Mairie de Montpellier
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) toutes les...
-
Avis 20205493
Mairie de Montpellier
Communication, à ses frais, du cahier des charges des travaux, annexé à la convention en date du...
-
Avis 20212212
Mairie de Montpellier
Communication, par voie numérique, de la décision administrative ayant conduit aux dispositions...