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Avis 20204391
Rectorat de l'académie d'Orléans-Tours (AC 45)
Communication de ses arrêtés de traitement ou du document équivalent, stipulant ses périodes de...
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Avis 20202732
Université Bordeaux Montaigne
Communication du rapport de synthèse suite au signalement de harcèlement moral donné par sa...
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Avis 20210665
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Normandie (DIRECCTE 76)
Communication de la copie des documents suivants :
1) la décision de la direction générale du...
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Avis 20212326
URSSAF Provence-Alpes-Côte d'Azur (URSSAF 13)
Communication de la copie de la déclaration d’embauche le concernant faite par la société ELIOR PROPRETÉ.
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Avis 20212782
URSSAF d'Ile-de-France
Communication du rapport établi à l'issue des opérations de contrôle de septembre 2019, prévu...
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Avis 20212926
Pôle emploi
Communication d'une attestation de paiement Assedic, le concernant, pour les années 1985 et 1986.
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Avis 20204481
Pôle emploi
Communication des attestations annuelles d'allocations chômage la concernant pour les années...
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Avis 20204515
Mairie de Saint-Pierre (97410)
Communication des documents suivants :
1) la liste des représentants du personnel du comité...
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Avis 20204649
URSSAF Nord-Pas-de-Calais (URSSAF 59)
Communication du rapport de contrôle prévu par l'article R. 243-59 IV, alinéa 1, du code de la...
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Avis 20205658
Pôle emploi
Copie des documents suivants :
1) les mises en demeure reçues et signées avec accusé de...
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Avis 20205694
Office national des forêts (ONF)
Communication du procès-verbal de restitution, établi le 17 juillet 1974 à l'issue de son...
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Avis 20210866
Pôle emploi
Communication, dans le cadre de l'agrément qui lui a été délivré pour un parcours d'insertion...
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Avis 20211445
URSSAF Centre-Val de Loire (URSSAF 45)
Communication du rapport de contrôle prévu à l'article R.243-59 IV alinéa 1 du Code de la...
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Avis 20211542
Pôle emploi
Communication, à la suite de l'évaluation écrite et orale de son niveau d’anglais du 25 février...
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Avis 20211672
Caisse primaire d'assurance maladie du Rhône (CPAM 69)
Communication du document attestant la prise en charge de son accident de travail survenu en août 2016.
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Avis 20212206
Pôle emploi
Communication, dans la cadre de son contrat de travail avec la société ECKSA, entreprise située...
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Avis 20210471
Pôle emploi
Communication de l'attestation de chômage la concernant avec le montant versé pour l’année 1980.
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Avis 20210133
Ministère du Travail, de l'Emploi et de l'Insertion
Communication, dans le cadre du recours hiérarchique portant les références DIRECCTE IDF - UD...