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Avis 20185116
Université d'Evry-Val d'Essonne
Copie, à ses frais, des documents suivants :
1) les procès-verbaux des épreuves d'admissions et...
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Avis 20185531
Rectorat de l'académie de Nantes (AC 44)
Communication des documents et éléments relatifs à l'examen du BTS professions immobilières qui...
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Avis 20185685
Ministère de la culture
Copie des documents suivants concernant l’école d'architecture de Charenton-le-Pont pour les...
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Avis 20190587
Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC)
Copie du bordereau de l'épreuve orale de mathématiques du second groupe de l’examen du baccalauréat.
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Avis 20190776
Conseil National de l'Ordre des vétérinaires (75)
Communication de ses copies d'examen théorique du 29 novembre 2018 et de ses résultats par sous-matières.
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Avis 20191207
Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Copie du rapport de soutenance de sa thèse en philosophie en 1983, intitulée « Karl Marx,...
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Avis 20191744
Ministère des solidarités et de la santé
Communication des grilles d'évaluation la concernant relatives à l'examen pratique d’accès au...
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Avis 20191878
Rectorat de l'académie d'Aix-Marseille (AC 13)
Communication des documents suivants :
1) les statistiques relatives à la réussite des demandes...
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Avis 20192058
Ligue Ile-de-France de la Fédération Française d’Aïkido et de Budo (FFAB)
Communication des fiches d’appréciation établies par les jurés, Monsieur X, représentant la...
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Avis 20191324
Université de Caen Normandie
Copie des documents suivants, concernant sa cliente, étudiante en master 2 Chimie organique au...
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Avis 20185966
Université Paris Descartes - Paris V
Communication des éléments suivants :
1) consultation de sa copie de l'examen écrit de deuxième...
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Avis 20195620
Université de Nantes
Consultation et délivrance de copie de ses copies d'examens du master 1 droit privé année 2018‐2019.
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Avis 20194206
Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC)
Consultation des documents relatifs aux épreuves du baccalauréat série S spécialité SVT en...
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Avis 20194524
Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC)
Copie du procès-verbal du baccalauréat général, série ES, session 2019.
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Avis 20193967
Rectorat de l'académie d'Orléans-Tours (AC 45)
Communication des bordereaux d'épreuves orales de l'agrégation externe d'anglais, le concernant,...
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Avis 20192944
Université Claude Bernard Lyon 1
Communication, dans le cadre du rejet de la candidature de sa cliente présentée en vue d'une...
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Avis 20193000
Université Paris Descartes - Paris V
Communication d'un duplicata de son diplôme de licence de psychologie.
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Avis 20201574
Centre hospitalier universitaire de Rouen (CHU de Rouen)
Communication des neuf grilles d'évaluations, correspondant à chacune de ses stations, pour son...
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Avis 20195947
Université de Lille
Communication de l'ensemble des ses copies d'examen de deuxième semestre dans le cadre de sa...
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Avis 20200495
Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC)
Copie de la fiche individuelle de notation de l'épreuve orale de français passée par pour son...