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Avis 20205498
Mairie de Rillieux-la-Pape
Communication, en leur qualité de conseillères municipales, des éléments suivants :
1) la liste...
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Avis 20210154
Mairie de Houplin-Ancoisne
Communication des documents suivants :
1) s'agissant des pièces relatives aux inondations...
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Avis 20210193
Mairie de Bussy-Saint-Georges
Communication, de préférence par voie dématérialisée, à défaut par consultation sur place, des...
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Avis 20211380
Mairie de Mèze
Communication des documents suivants :
1) l'étude du cabinet KPMG relative à la clôture du...
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Avis 20205217
Mairie de Linas
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de la copie de documents et informations...
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Avis 20210446
Mairie de Saint-Georges-de-Didonne
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, de la copie des actes visés par les...
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Avis 20214226
Mairie de Dompierre-les-Églises
Communication des documents suivants :
1) les factures des honoraires des avocats engagés par...
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Avis 20214715
Mairie de Pierrefitte-sur-Seine
Communication, par consultation, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants...
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Avis 20214854
Mairie d'Ambilly
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) le fichier « Excel »...
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Avis 20215047
Mairie de Civrac-en-Médoc
Communication de la copie des documents suivants :
1) les recettes et dépenses, en...
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Avis 20215593
Mairie de Pia
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) le bail signé avec la...
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Avis 20215545
Mairie de Kerprich-aux-Bois
Communication, à la suite d'une première consultation partielle, par consultation sans avis de...
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Avis 20216533
Communauté d'agglomération du Niortais
Communication de la copie des documents suivants :
1) les devis et les factures d'acquisition...