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Avis 20164148
Mairie de Cazilhac
Copie de documents relatifs aux travaux du chemin de Sarrat achevés en 2007 :
1) les plans ;
2)...
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Avis 20152750
Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
Copie, sur cédérom pour les pièces existant en format numérique, ou, à défaut sur support...
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Avis 20153836
Association syndicale autorisée des Trois Cheminées
Copie des documents suivants relatifs à des travaux entrepris en 2014 sur la route n° 1 de...
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Avis 20154430
Conseil régional de la Réunion
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la mise en...
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Avis 20175878
Conseil départemental de la Savoie
Communication des documents suivants concernant les travaux de réhabilitation du pont Victor...
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Avis 20174614
Conseil départemental de l'Isère
Copie, par courrier électronique, des documents suivants relatifs aux travaux de démolition de...
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Avis 20182689
Mairie d'Origny-en-Thiérache
Copie des documents suivants :
1) les analyses des déchets résultant du rabotage de la route et...
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Avis 20173166
Mairie de Font-Romeu-Odeillo-Via
Copie des documents suivants relatifs à la convention de participation aux travaux de réfection...
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Avis 20135428
Mairie de Salles-sur-Mer
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté municipal autorisant la construction et l'aménagement...
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Avis 20142665
Mairie de Montpellier
Copie des documents suivants :
1) l'acte d'engagement du marché public correspondant au lot...
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Avis 20140118
Conseil régional de la Réunion
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs au lot n° 4...
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Avis 20140124
Conseil régional de la Réunion
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs au lot n° 2...
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Avis 20140460
Direction des routes d'Ile-de-France (DRIEA-DIRIF)
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'entretien et...
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Avis 20124397
Mairie de Cahors
Communication des documents suivants relatifs à l'abattage d'un alignement de trente-six...
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Avis 20193941
Etablissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre (EPT T12)
Communication, par voie électronique de préférence, des documents relatifs aux travaux de voirie...
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Avis 20195076
Conseil départemental de la Dordogne
Communication des éléments, notamment les factures acquittées, relatifs aux engagements...
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Avis 20211691
Conseil départemental du Pas-de-Calais (CD 62)
Communication, sous forme électronique par voie de courrier électronique, de la copie des...
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Avis 20215340
Conseil régional d'Auvergne Rhône-Alpes
Communication, par voie électronique, dans le cadre de l’arrêté préfectoral du 28 octobre 2020...