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Avis 20153383
Mairie de la Pommeraie-sur-Sèvre
Communication, de préférence par voie électronique, du rapport de la première réunion qui s'est...
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Avis 20153388
Mairie d'Etaples-sur-Mer
Copie du bilan de la concertation sur le projet du plan local d'urbanisme (PLU)...
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Avis 20153411
Mairie de Montpellier
Communication de la convention de gestion provisoire en la ville de Montpellier et Montpellier...
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Avis 20153500
Conseil départemental de l'Hérault
Communication de préférence sous format électronique des pièces suivantes :
1) le procès-verbal...
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Avis 20153519
Communauté de communes Seine-Mauldre
Copie des pièces annexées à la convocation des membres du conseil communautaire à sa séance du...
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Avis 20153600
Mairie de Villeneuve-le-Roi
Copie des documents suivants :
1) le procès-verbal centralisateur des élections départementales...
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Avis 20153601
Mairie de Montereau-Fault-Yonne
Copie des documents suivants :
1) le procès-verbal centralisateur des élections départementales...
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Avis 20153605
Mairie de Palavas-les-Flots
Copie des documents suivants :
1) le procès-verbal centralisateur des élections départementales...
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Avis 20153707
Mairie de Fontvieille
Copie de l'intégralité des documents visés par la sommation interpellative du 12 mai 2015,...
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Avis 20153156
Mairie de Montels
Consultation du registre des délibérations adoptées en 1986 et 1987 avec les procès-verbaux...
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Avis 20153347
Mairie de Vimy
Communication des documents suivants :
1) le dossier établi par l'inspection des installations...
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Avis 20153356
Mairie d'Escoubès-Pouts
Copie des documents suivants ayant trait au jugement du 30 janvier 2014 du tribunal d'instance...
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Avis 20153359
Assemblée de la Polynésie française
Communication de la liste des collaborateurs de représentant de l'Assemblée.
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Avis 20153363
Préfecture du Val-de-Marne
Communication d'une copie des documents suivants :
1) l'arrêté interministériel du ministre de...
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Avis 20153381
Mairie de Houdreville
Copie du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 5 mars 2015.
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Avis 20153555
Communauté de communes du Pays de Grand-Fougeray
Communication d'une copie des documents et éléments suivants relatifs à la délibération du...
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Avis 20153684
Mairie de Champagne-sur-Oise
Consultation en mairie du registre du courrier entrant, afin de prendre connaissance des...
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Avis 20153686
Mairie de Saint-Martin-du-Tertre
Copie, en leur qualité de conseillers municipaux, des documents suivants :
1) les répartitions...
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Avis 20153723
Val Eco Syndicat mixte de collecte et de traitement des déchets du blaisois
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) la convocation adressée aux...
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Avis 20153781
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
Copie des documents suivants :
1) la liste mise à jour des collaborateurs de cabinet du 14ème...