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Avis 20170865
Mairie de Saint-Jean-de-Marsacq
Communication de l'enregistrement sonore de la séance du conseil municipal qui s'est tenue le 8...
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Avis 20170989
Mairie de Vitry-sur-Seine
Copie des documents suivants :
1) s'agissant de la cérémonie des vœux du maire pour l'année 2017...
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Conseil 20171093
Mairie de Neuilly-Plaisance
Caractère communicable des informations suivantes concernant les concessions du cimetière de la...
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Avis 20171124
Conseil départemental du Bas-Rhin
Copie de l'intégralité de l'avis de la CNIL en date du 13 septembre 2016 concernant...
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Avis 20171177
Mairie de Meschers-sur-Gironde
Communication de l'organigramme des services municipaux et assimilés (grottes, écoles, port,...
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Avis 20171386
Préfecture de la Haute-Corse
Copie intégrale des courriers, courriels, rapports, compte-rendus, notes avec annexes et pièces...
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Avis 20171432
Syndicat mixte des traversées du Delta du Rhône
Communication des documents relatifs à la gestion du syndicat mixte depuis ses débuts, notamment...
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Avis 20171451
Mairie de Friauville
Communication de la photographie présentée par Monsieur le maire au conseil municipal n°54 du 20...
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Avis 20171584
Communauté de communes de la région d'Hallencourt (n'existe plus)
Copie des documents suivants :
1) la délibération adoptant les statuts de la communauté de...