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Avis 20154657
Mairie de Saint-Germain-du-Puy
Copie du dernier arrêté municipal délimitant le périmètre aggloméré de la commune.
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Avis 20154682
Mairie de Rousies
Consultation ou copie par courriel, en sa qualité de conseiller municipal, des documents...
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Avis 20154690
Mairie de Soliers
Copie de l'autorisation accordée à Monsieur X pour effectuer des travaux de tronçonnage et de...
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Avis 20154701
Mairie de Saint-Maime
Copie de tous les documents relatifs à la séance du conseil municipal du 31 juillet 2015,...
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Avis 20154710
Mairie de La Poterie-Cap-d'Antifer
Communication d'une copie intégrale et non partielle du procès-verbal du conseil municipal de La...
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Avis 20154715
Mairie de Letia
Communication des procès-verbaux des délibérations du conseil municipal des 18 décembre 1993 et...
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Conseil 20154716
Mairie de Sarcelles
Caractère communicable des décisions du maire relatives à la nomination et aux conditions de...
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Avis 20154728
Mairie de Bagneaux-sur-Loing
Communication d'une copie du procès-verbal de chacune des séances du conseil municipal de...
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Avis 20154785
Mairie de Paray-Vieille-Poste
Copie de l’arrêté municipal relatif au plan de circulation expérimental.
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Avis 20154817
Mairie de Meaux
Copie de l'arrêté municipal n° 428 relatif au stage de peinture organisé au centre social et...
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Avis 20154836
Mairie de Descartes
Communication des documents suivants :
1) consultation du texte intégral des délibérations du...
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Avis 20154847
Mairie de Givors
Communication des éléments suivants concernant le parc des véhicules de fonction :
1) les...
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Conseil 20153912
Mairie d'Aigues-Vives
Caractère communicable des documents suivants :
1) les courriers postaux et électroniques...