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Avis 20181864
Mairie de Lyon
Communication, de préférence par voie électronique , des documents suivants :
1) la liste des...
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Avis 20182042
Préfecture des Hauts-de-Seine
Communication par voie électronique et sans frais de l'intégralité des listes électorales du...
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Avis 20182090
Mairie d'Elancourt
Copie de la lettre que la préfecture des Yvelines a adressé à la mairie concernant sa demande de...
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Avis 20172405
Mairie de Claix
Communication, par voie électronique, de la liste électorale de la commune.
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Avis 20172440
Préfecture des Yvelines
Communication par voie électronique de la liste électorale de l'ensemble des communes du département.
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Avis 20172441
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
Communication, par voie électronique, de la liste électorale de l'ensemble des communes du...
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Avis 20172766
Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information (ANSSI)
Communication de l'audit de sécurité technique et organisationnel relatif au « système...
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Avis 20172796
Mairie de Noisy-le-Grand
Communication, par voie électronique, de l'intégralité de la liste électorale de Noisy-le-Grand.
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Avis 20172865
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Copie des procès-verbaux du premier et second tour du scrutin de l'élection législative de 2017...
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Avis 20172928
Mairie de Levallois-Perret
Communication, dans le cadre de recherches généalogiques familiales, des fiches électeurs...
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Avis 20174110
Mairie de Vertou
Communication, en format excel, .csv ou .txt, de la liste électorale anonymisée ou d'un autre...
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Avis 20174211
Mairie de Magny-en-Vexin
Copie du procès-verbal du premier tour du scrutin de l'élection présidentielle de 2017.
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Avis 20174248
Préfecture du Val-d'Oise
Copie du procès-verbal du second tour des élections législatives de juin 2017 qui se sont...
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Avis 20174255
Mairie de Châteauneuf de Grasse
Copie, de préférence par courrier électronique, du fichier électoral de la commune.
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Avis 20173206
Mairie de Saint-Genest-Lerpt
Copie de la liste électorale de la commune.
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Avis 20173268
Mairie de Boisemont
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) le procès-verbal de l'élection...
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Conseil 20173429
Direction générale des patrimoines
Caractère communicable des listes électorales caduques.
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Conseil 20184769
Mairie d'Eaunes
Caractère communicable, par voie électronique, des listes électorales à un électeur de la commune.
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Avis 20175064
Mairie de Villeneuve-le-Roi
Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants :
1) le...
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Avis 20182138
Préfecture de l'Oise
Communication des listes électorales de l'ensemble des communes du département dans le cadre de...