Recherche - CADA

Budgets et comptes Subvention Vie Publique Vie Publique/Vie Locale

Avis 20134436
Mairie de Paris

Copie des documents suivants : 1) les devis et bons de commande établis du 1er septembre 2011...

21/11/2013 Favorable Vie Publique/Vie Locale Subvention Budgets et comptes
Avis 20132636
Conseil général des Côtes-d'Armor

Copie des documents suivants : 1) relatifs au laboratoire départemental d'analyses des Côtes...

25/07/2013 Favorable Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes Subvention
Avis 20132643
Communauté urbaine de Brest Métropole Océane

Copie des documents suivants : 1) relatifs à l'institut départemental d'analyses, de conseil...

25/07/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes Subvention
Avis 20132645
Conseil général du Finistère

Copie des documents suivants : 1) relatifs à l'Institut départemental d'analyses, de conseil...

25/07/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes Subvention
Avis 20132646
Conseil général d'Ille-et-Vilaine

Copie des documents suivants : 1) relatifs à l'Institut santé agroalimentaire et environnement...

25/07/2013 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Favorable Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes Subvention
Avis 20132647
Conseil général de la Loire-Atlantique

Copie des documents suivants : 1) relatifs à l'Institut départemental d'analyses et de conseil...

25/07/2013 Favorable Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes Subvention
Avis 20130938
Mairie de Lettret

Communication à des conseillers municipaux, par photocopies, des documents suivants : 1) la...

04/07/2013 Défavorable/Abusive Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes Gestion domaniale Marché public Organisation des services Subvention Tarification des documents
Avis 20130939
Mairie de La Possession

Communication, à des conseillers municipaux, des audits réalisés en 2012 par la société « Exa »...

14/03/2013 Favorable Vie Publique/Vie Locale Subvention Budgets et comptes
Avis 20124406
Mairie d'Argol

Communication des documents suivants : 1) les comptes de résultats de l'association des vieux...

20/12/2012 Favorable Vie Publique/Vie Locale Subvention Budgets et comptes