Recherche - CADA

Mairie de Bezolles Vie Publique Vie Publique/Vie Locale

Avis 20162025
Mairie de Bezolles

Communication des procès‐verbaux manuscrits des séances du conseil municipal aux dates suivantes...

09/06/2016 Défavorable/Inachevé Vie Publique/Vie Locale
Avis 20151653
Mairie de Bezolles

Communication par voie postale ou électronique des documents suivants : 1) le compte de...

07/05/2015 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes
Avis 20152126
Mairie de Bezolles

Communication, de préférence par envoi électronique ou à défaut par envoi postal, des documents...

04/06/2015 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes Permis de construire
Avis 20124238
Mairie de Bezolles

Communication d'une copie des procès-verbaux manuscrits des séances du conseil municipal des 17...

06/12/2012 Favorable/Sauf préparatoire Vie Publique/Vie Locale