-
Avis 20132266
Mairie de Nourard-Le-Franc
Communication des documents suivants :
1) le budget primitif, pour les années 2008 à 2012 ;
2)...
-
Avis 20133026
Mairie de Bertrichamps
Copie des documents suivants :
1) le devis, les appels d'offres et leurs résultats, ainsi que...
-
Avis 20133237
Mairie de Fréjus
Communication, à un conseiller municipal, des délibérations du conseil municipal relatives :
1)...
-
Avis 20134297
Communauté d'agglomération Plaine-Commune
Communication, par envoi postal, des documents suivants :
1) toutes les modifications des...
-
Avis 20133526
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie du rapport annuel de la commission locale d'accessibilité aux personnes handicapées prévu...
-
Avis 20134436
Mairie de Paris
Copie des documents suivants :
1) les devis et bons de commande établis du 1er septembre 2011...
-
Avis 20124219
mairie d'Arthonnay
Communication des documents suivants :
1) dossier de demande de subvention élaboré fin juillet...
-
Avis 20124238
Mairie de Bezolles
Communication d'une copie des procès-verbaux manuscrits des séances du conseil municipal des 17...
-
Avis 20124116
Conseil général de la Haute-Corse
Communication du document suivant :
- compte rendu intégral des débats de l'assemblée à...
-
Avis 20124150
Mairie de Wintershouse
Communication, éventuellement sur support électronique, d'une copie des documents suivants :
1)...
-
Avis 20124179
Mairie de Cysoing
Communication d'une copie de la note de synthèse explicative jointe à la convocation à la séance...
-
Avis 20124061
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication de la lettre adressée le 6 janvier 2012 au préfet par le maire de...
-
Avis 20134555
Mairie de Lacanau
Communication des documents suivants :
1) le compte rendu financier de la subvention du tournoi...
-
Avis 20123914
Mairie de Ressons-le-Long
Communication des documents suivants :
1) l'avis de réception du pli recommandé par lequel...
-
Avis 20125101
Mairie de la Grande Motte
Communication des documents suivants :
1) les marchés en cours d'exécution passés entre la...
-
Avis 20124592
Premier ministre
Communication par courrier électronique des documents suivants :
1) l'invitation adressée au...
-
Avis 20124963
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des documents suivants :
1) les nouveaux statuts modifiés de l'association syndicale du...
-
Avis 20130107
ASA du Canal d'Ille
Communication des documents suivants, relatifs à l'association syndicale autorisée du Canal...
-
Avis 20131039
Mairie de Saint-Paul-de-Vence
Consultation des documents suivants :
1) l'ensemble des dérogations de tonnages, depuis le 1er...
-
Avis 20130799
Mairie de Thorame-Haute
Communication d'une copie de la requête au fond et en suspension présentée par le préfet des...