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Avis 20161829
Préfecture du Puy-de-Dôme
Copie de l'extrait du registre des délibérations du conseil municipal du 8 octobre 2015 de la...
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Avis 20144773
Mairie de Nice
Communications des documents suivants :
1) l'arrêté d'autorisation de voirie ou de...
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Avis 20144121
Mairie de Jarménil
Communication de l'arrêté municipal justifiant la présence depuis environ 30 ans de deux...
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Avis 20142997
Mairie de Vieux-Vy-sur-Couesnon
Copie des documents suivants certifiés conformes par le maire :
1) les ordres du jour du...
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Avis 20134365
Mairie de Villars
Copie de l'arrêté municipal décidant de la fermeture du chemin de la Niarée.
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Avis 20130715
La Poste
Communication de l'autorisation de mise en place d'un panneau de signalisation par la direction...