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Avis 20143657
Mairie de Noisy-le-Sec
Copie des documents suivants :
1) tous les arrêtés municipaux relatifs au recrutement et à la...
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Avis 20143676
Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CNCCFP)
Communication de la décision de la Commission concernant le compte de campagne de Monsieur XXX,...
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Avis 20142672
Défenseur des droits
Communication d'une copie de l'intégralité des pièces relatives au litige qui l'oppose à la Sarl XXX XXX.
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Avis 20143310
Conseil général des Hauts-de-Seine (CG 92)
Communication de l'expertise juridique complémentaire des prestations servies par l'Association...
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Avis 20143357
Mairie de Grande-Synthe
Communication sur cédérom, en sa qualité de conseiller municipal, de l’enregistrement audio de...
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Avis 20143402
Communauté d'agglomération de Montpellier
Communication par envoi électronique, ou à défaut consultation, de tous les documents annexés à...
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Avis 20143427
Communauté d'agglomération de Montpellier
Communication de l'intégralité du rapport annuel 2012 de l'administrateur des transports de...
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Avis 20143485
Communauté de communes Cœur de Chartreuse
Communication par courriel des rapports sur le prix et la qualité des services communautaires...
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Avis 20143495
Mairie de Longpont-sur-Orge
Communication des copies de l’arrêté du maire du 27 mars 2001, portant délégation d'une partie...
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Avis 20143506
Communauté d'agglomération de Montpellier
Communication du détail des coûts et des gains relatifs aux 31 titres et abonnements aux...
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Avis 20143511
Mairie de La Plaine-des-Palmistes
Communication d'une copie des documents suivants :
1) toutes les délibérations adoptées lors...
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Conseil 20143535
Mairie de Lunel
Caractère communicable aux héritiers, ayants droit et tiers des documents par lesquels les...
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Avis 20143555
Mairie de Chenôve
Communication par courrier électronique d'une copie des documents suivants :
1) les...
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Avis 20143558
Mairie de Montaigu-de-Quercy
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les journaux communaux parus sous les...
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Avis 20143582
Mairie de Puteaux
Communication des documents suivants relatifs au séjour linguistique en Ecosse, du 11 au 24...
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Avis 20143584
Mairie d'Escaudoeuvres
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les arrêtés municipaux...
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Avis 20143622
Mairie de Lamanon
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants :
1) le contrat...
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Avis 20143636
Mairie d'Estaires
Consultation des documents suivants dans le but de connaître le numéro de la parcelle...