Recherche - CADA

Préfecture des Bouches-du-Rhône Vie Publique Affaire courante

Avis 20144688
Préfecture des Bouches-du-Rhône

Communication sur support papier d'une copie de toutes les listes des candidats au conseil...

05/02/2015 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Elections Politiques
Avis 20144903
Préfecture des Bouches-du-Rhône

Communication, dans le cadre d'une étude universitaire en cours, des déclarations de candidature...

22/01/2015 Favorable Vie Publique/Elections Politiques
Avis 20144167
Préfecture des Bouches-du-Rhône

Copie des règlements des frais de fourniture d'enveloppes pour le premier et le second tour des...

27/11/2014 Sans objet/Inexistant Vie Publique/Elections Politiques
Avis 20144359
Préfecture des Bouches-du-Rhône

Communication sur support papier d'une copie de toutes les listes des candidats au conseil...

11/12/2014 Favorable/Sauf vie privée Vie Publique/Elections Politiques
Avis 20130669
Préfecture des Bouches-du-Rhône

Copie d'une lettre reçue le 27 novembre 2012 par la préfecture des Bouches-du-Rhône, dont...

14/03/2013 Favorable Vie Publique/Vie Locale
Avis 20124061
Préfecture des Bouches-du-Rhône

Communication de la lettre adressée le 6 janvier 2012 au préfet par le maire de...

22/11/2012 Favorable Vie Publique/Vie Locale
Avis 20131166
Préfecture des Bouches-du-Rhône

Communication des délibérations du 10 avril 2013 de l'assemblée des propriétaires de...

04/07/2013 Favorable/Sauf vie privée Vie Publique Eau