Recherche - CADA

14/05/2013 Vie Publique Sans objet/Détruit

Avis 20132177
Mairie de Ressons-le-Long

Consultation, sur place un vendredi pendant les heures d'ouverture du secrétariat de la mairie,...

14/05/2013 Sans objet/Détruit Vie Publique/Vie Locale
Avis 20131598
Mairie d'Orange

Copie intégrale de tous les enregistrements vidéo des séances du conseil municipal depuis le...

14/05/2013 Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Détruit Vie Publique/Vie Locale Moyens et fonctionnement