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Mairie de Ressons-le-Long Vie Publique

Avis 20135208
Mairie de Ressons-le-Long

Consultation, sur place, un vendredi pendant les heures d'ouverture du secrétariat de la mairie,...

06/06/2013 Défavorable Vie Publique/Vie Locale
Avis 20133962
Mairie de Ressons-le-Long

Consultation sur place un vendredi pendant les heures d'ouverture du secrétariat, des documents...

06/06/2013 Irrecevable/Refus non établi Vie Publique/Vie Locale
Avis 20131820
Mairie de Ressons-le-Long

Consultation, sur place, du registre des délibérations du conseil municipal de l'année 1979.

25/04/2013 Favorable Vie Publique/Vie Locale Politique et réglementation
Avis 20131995
Mairie de Ressons-le-Long

Consultation du compte rendu de la réunion d'information et d'échanges sur le projet...

14/05/2013 Irrecevable/Diffusion publique Vie Publique/Vie Locale
Avis 20131996
Mairie de Ressons-le-Long

Consultation, de préférence un vendredi, des arrêtés municipaux n° 2013-7 et 2013-8.

06/06/2013 Défavorable/Article 4 Vie Publique/Vie Locale
Avis 20132148
Mairie de Ressons-le-Long

Consultation, sur place un vendredi pendant les heures d'ouverture du secrétariat de la mairie,...

14/05/2013 Irrecevable/Imprécise Vie Publique/Vie Locale
Avis 20132177
Mairie de Ressons-le-Long

Consultation, sur place un vendredi pendant les heures d'ouverture du secrétariat de la mairie,...

14/05/2013 Sans objet/Détruit Vie Publique/Vie Locale
Avis 20130826
Mairie de Ressons-le-Long

Consultation de la décision municipale n° 2011/022 du 4 avril 2011, avec occultation des...

11/04/2013 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Vie Locale
Avis 20130842
Mairie de Ressons-le-Long

Consultation, dans le compte administratif 2012, de la fiche détaillée du compte 6226.

11/04/2013 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes
Avis 20124439
Mairie de Ressons-le-Long

Communication de la décision municipale n° 2011/020 du 4 avril 2011.

20/12/2012 Favorable/Sauf vie privée Vie Publique/Vie Locale
Avis 20124574
Mairie de Ressons-le-Long

Communication des documents suivants : 1) la demande et la déclaration préalable de vente au...

10/01/2013 Favorable Vie Publique/Vie Locale Réglementation
Avis 20130084
Mairie de Ressons-le-Long

Communication, de préférence par courriel ou à défaut mise à disposition d'une copie, de la...

20/06/2013 Favorable Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes
Avis 20123914
Mairie de Ressons-le-Long

Communication des documents suivants : 1) l'avis de réception du pli recommandé par lequel...

22/11/2012 Sans objet/Inexistant Incompétence/Judiciaire Vie Publique/Vie Locale
Avis 20124060
Mairie de Ressons-le-Long

Consultation de l'arrêté municipal autorisant l'utilisation de l'espace multisports pour un...

22/11/2012 Favorable Vie Publique/Vie Locale
Avis 20131261
Mairie de Ressons-le-Long

Communication de l'arrêté de délégation de fonctions à Monsieur XXX XXX en date du 14 mars 2008.

11/04/2013 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Vie Locale
Avis 20131717
Mairie de Ressons-le-Long

Consultation des 22 délibérations manquantes du 21 janvier 2013.

23/05/2013 Favorable Vie Publique/Vie Locale