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Vie Publique/Vie Locale Favorable

Avis 20162659
Mairie de Boran-sur-Oise

Copie de l'intégralité du règlement intérieur du cimetière.

21/07/2016 Favorable Vie Publique/Vie Locale
Avis 20162691
Montpellier Méditerranée Métropole (3M)

Communication, par courrier électronique ou par transfert de fichiers, des procès-verbaux des...

21/07/2016 Favorable Vie Publique/Vie Locale
Avis 20162355
Mairie de Carrières-sous-Poissy

Copie des documents suivants : 1) les délibérations 1014-09-14 et 1014-09-15 du 23 septembre...

07/07/2016 Favorable Vie Publique/Vie Locale
Avis 20162362
Préfecture de la Guadeloupe

Communication, de préférence par voie électronique, des arrêtés fixant la composition de la...

07/07/2016 Favorable Vie Publique/Vie Locale
Avis 20162597
Mairie de Colombes

Copie des documents suivants : 1) les délibérations des conseils municipaux du 30 janvier 2013,...

07/07/2016 Favorable Vie Publique/Vie Locale
Avis 20162610
Mairie de Beaumont

Communication de la circulaire concernant l'organisation de l'édition 2016 de la fête des...

07/07/2016 Favorable Vie Publique/Vie Locale
Avis 20162624
Mairie de Sucy-en-Brie

Communication, en leur qualité de conseillers municipaux, des enregistrements sonores des...

07/07/2016 Favorable Vie Publique/Vie Locale
Conseil 20161856
Mairie de Pradines

Caractère communicable de l'identité du titulaire d'une concession funéraire.

23/06/2016 Favorable Vie Publique/Vie Locale Ayant droit
Avis 20161910
Mairie de Burbure

Communication, par voie postale, de l'autorisation d'inhumation de Madame X dans la concession...

23/06/2016 Favorable Vie Publique/Vie Locale
Avis 20162096
Mairie de Vallauris

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de l'étude relative à la situation...

23/06/2016 Favorable Vie Publique/Vie Locale
Avis 20162116
Communauté de communes de Lévézou-Pareloup

Communication des documents suivants concernant la réalisation d'un chemin piétonnier au bord du...

23/06/2016 Favorable Défavorable/Préparatoire Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes
Avis 20162121
Syndicat Mixte Baie de Somme Grand Littoral Picard

Copie des documents suivants : 1) la délibération du comité syndical du 8 mars 2016 ayant fait...

23/06/2016 Favorable Vie Publique/Vie Locale
Avis 20162149
Mairie de Saint-Joseph (972)

Communication des délibérations du conseil municipal de l'année 2010.

23/06/2016 Favorable Vie Publique/Vie Locale
Avis 20162160
Mairie de Châteauroux-Les-Alpes

Copie des documents suivants relatifs au conseil municipal du 21 mai 2012 : 1) la demande par...

23/06/2016 Favorable/Sauf comportement Favorable Vie Publique/Vie Locale
Avis 20162162
Préfecture des Hautes-Alpes

Copie des documents suivants relatifs au conseil municipal du 21 mai 2012 de la commune de...

23/06/2016 Favorable Favorable/Sauf comportement Vie Publique/Vie Locale
Avis 20162164
Mairie de Châteauroux-Les-Alpes

Copie des documents suivants relatifs au conseil municipal du 21 mai 2012 : 1) la demande par...

23/06/2016 Favorable Favorable/Sauf comportement Vie Publique/Vie Locale
Avis 20162165
Préfecture des Hautes-Alpes

Copie des documents suivants relatifs au conseil municipal du 21 mai 2012 de la commune de...

23/06/2016 Favorable Favorable/Sauf comportement Vie Publique/Vie Locale
Avis 20162193
Mairie de Clisson

Copie des documents suivants : 1) tous les actes et décisions ayant un lien direct ou indirect...

23/06/2016 Irrecevable/Refus non établi Favorable Vie Publique/Vie Locale Subvention
Avis 20162293
Mairie de Houplin-Ancoisne

Copie des documents suivants : 1) le compte administratif de l'année 2015 adopté le 4 avril...

23/06/2016 Favorable Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes
Avis 20162730
Mairie de Vanves

Copie des documents suivants, concernant la police municipale : 1) les extraits du budget de la...

23/06/2016 Incompétence/Renseignement Favorable Favorable/Sauf vie privée Vie Publique/Vie Locale