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Avis 20133237
Mairie de Fréjus
Communication, à un conseiller municipal, des délibérations du conseil municipal relatives :
1)...
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Avis 20134297
Communauté d'agglomération Plaine-Commune
Communication, par envoi postal, des documents suivants :
1) toutes les modifications des...
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Avis 20124219
mairie d'Arthonnay
Communication des documents suivants :
1) dossier de demande de subvention élaboré fin juillet...
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Avis 20123914
Mairie de Ressons-le-Long
Communication des documents suivants :
1) l'avis de réception du pli recommandé par lequel...
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Avis 20132060
Communauté de communes du pays des couleurs
Copie des documents suivants :
1) la demande de la SCI « Le Clos » ayant pour objet...
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Avis 20130810
Mairie de Puyvert
Copie des documents suivants :
1) la convention signée avec la SCI La Valette Luberon et la...
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Avis 20132899
Mairie de La Méaugon
Copie de l'ancienne concession à perpétuité appartenant à sa famille dans l'ancien cimetière.
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Avis 20131227
Mairie d'Aigues-Vives
Communication, de préférence par courriel, des documents suivants, relatifs à chacune des...
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Avis 20135226
Mairie de Zuydcoote
Communication des documents suivants, relatifs à l'engagement de la commune dans le dossier...
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Avis 20141386
Mairie de Formiguères
Communication des documents suivants, relatifs à la section de Villeneuve :
1) la délibération...
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Avis 20142163
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie des propositions du maire relatives à l'acquisition des bâtiments situés 25 rue de Paris,...
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Avis 20142074
Mairie d'Angervilliers
Communication des documents suivants :
1) l'organigramme que la commune a été condamnée à...
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Avis 20142831
Mairie de Wahlenheim
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal fixant les tarifs...
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Avis 20143799
Mairie de Sentein
Communication des documents suivants :
1) « les sous-détails du budget municipal » ;
2) le...
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Avis 20143636
Mairie d'Estaires
Consultation des documents suivants dans le but de connaître le numéro de la parcelle...
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Avis 20155988
Mairie de Bauné
Communication de l'enregistrement sonore de la séance du conseil municipal du 24 septembre 2015.
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Avis 20152661
Préfecture du Var
Communication d'un document attestant le dépôt des modifications de la composition du bureau de...
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Avis 20132831
Mairie de Lagny-sur-Marne
Copie des documents suivants :
1) la liste des véhicules de service avec le ou leurs...
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Avis 20133556
Mairie de Pomponne
Copie de la délibération du conseil municipal autorisant l'externalisation du service de...
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Avis 20124031
Mairie de Nîmes
Communication, de préférence par voie postale, des documents suivants :
1) s'agissant des...