Recherche - CADA

07/05/2015 Vie Publique/Vie Locale Sans objet/Communiqué

Avis 20151286
Mairie du Pontet

Copie des deux rapports d'audits financiers commandés à la suite des dernières élections municipales.

07/05/2015 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Vie Locale
Avis 20151518
Mairie de Nod-sur-Seine

Copie des documents suivants relatifs aux séances du conseil municipal des 25 avril, 3 juin, 9...

07/05/2015 Favorable Sans objet/Communiqué Vie Publique/Vie Locale
Avis 20151556
Communauté de communes Nord du bassin de Thau (CCNBT)

Communication, de préférence sur support numérique, de l'audit réalisé sur la délégation de...

07/05/2015 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Vie Locale
Avis 20151653
Mairie de Bezolles

Communication par voie postale ou électronique des documents suivants : 1) le compte de...

07/05/2015 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes