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14/05/2013 Vie Publique/Vie Locale Sans objet/Communiqué

Avis 20131910
Mairie de Saint-Paul-sur-Ubaye

Communication, ou copie, des documents suivants : 1) le contrat d'assurance de la commune de...

14/05/2013 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes
Avis 20131937
Mairie de Bordeaux

Copie de l'intégralité du sondage réalisé par la société IFOP au cours du 1er trimestre 2013 à...

14/05/2013 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Vie Locale
Avis 20131978
Mairie de Murviel-lès-Montpellier

Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la séance du conseil municipal du 19...

14/05/2013 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Vie Locale
Avis 20132060
Communauté de communes du pays des couleurs

Copie des documents suivants : 1) la demande de la SCI « Le Clos » ayant pour objet...

14/05/2013 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Vie Publique/Vie Locale Évaluation Gestion domaniale Service des domaines Zones d’activités
Avis 20132126
Mairie de Murviel-lès-Montpellier

Copie de l'ensemble des délibérations inscrites à l'ordre du jour de la séance du conseil...

14/05/2013 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Vie Locale