-
Avis 20152984
Mairie de Puteaux
Copie des documents suivants :
1) l'exemplaire signé de la délibération du 19 décembre 2014...
-
Avis 20153015
Mairie d'Aigremont
Communication, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) les procès-verbaux des...
-
Avis 20151963
Mairie de Biviers
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) la demande écrite de...
-
Avis 20152024
Mairie d'Aignan
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
-
Avis 20152037
Mairie de Quernes
Copie des documents suivants :
1) le procès-verbal des travaux de la commission de révision des...
-
Avis 20152045
Mairie des Mages
Communication, de préférence par voie électronique, en sa qualité de conseiller municipal, des...
-
Avis 20152046
Mairie de Goussainville
Communication des documents suivants :
1) les documents suivants relatifs au service des sports,...
-
Avis 20152126
Mairie de Bezolles
Communication, de préférence par envoi électronique ou à défaut par envoi postal, des documents...
-
Avis 20152305
TERRALIA
Copie du dossier de son client concernant l'acquisition, dans le cadre d'un prêt social...
-
Avis 20152351
Communauté d'agglomération Sud Pays basque
Communication des documents suivants :
1) les documents suivants relatifs à l'extension chemin...
-
Avis 20152418
Mairie de Flayat
Communication, par courriel, du procès verbal de la séance du conseil municipal du 16 janvier 2015.
-
Avis 20144387
Mairie de Saint-Martin-d'Hères
Communication des documents suivants :
1) les comptes administratifs du budget principal, de...
-
Avis 20144560
Mairie de Jouy
Communication des documents suivants :
1) les bulletins de paie du mois de septembre 2014 des...
-
Avis 20144767
Mairie de Soultz
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des titres de recettes relatifs aux fermes...
-
Avis 20144773
Mairie de Nice
Communications des documents suivants :
1) l'arrêté d'autorisation de voirie ou de...
-
Avis 20144813
Syndicat intercommunal d'assainissements sources de l'Yvette (SIASY)
Communication d'une copie des documents suivants relatifs au fonctionnement du SIASY :
1) les...
-
Avis 20144871
Mairie de Lassy
Communication, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) l'intégralité du texte...
-
Avis 20143682
Mairie de Préseau
Copie, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants :
1) le grand livre des...
-
Avis 20143788
Mairie de Clamart
Copie, sous format électronique, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants...
-
Avis 20143903
Mairie de Châlette-sur-Loing
Communication d'une copie des documents et éléments suivants :
1) le règlement intérieur...