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Conseil 20142300
Mairie de Montaut-les-Créneaux
Caractère communicable et modalités de réutilisation du livre d'or de la commune.
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Avis 20142557
Mairie d'Aulnay-sous-Bois
Communication par courriel, ou copie sur un cédérom ou un DVD, des documents suivants :
1) le...
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Avis 20142568
Communauté d'agglomération de Montpellier
Communication, par courriel, des procès-verbaux des séances du conseil communautaire des 15...
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Avis 20142630
Mairie de Puteaux
Communication d'une copie des documents suivants :
1) l'arrêté du maire de Puteaux évoqué dans...
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Avis 20142636
Mairie de Ballancourt-sur-Essonne
Copie du rapport concernant l'étude d'impact du Mille-Club.
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Avis 20142666
Mairie d'Aulnoye-Aymeries
Communication d'une copie de tous les documents fournis à la mairie d'Aulnoye-Aymeries par les...
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Avis 20142709
Mairie de Sainte Croix-sur-Mer
Copie du rapport d'expertise établi par le mandataire de la compagnie XXX, assureur de la...
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Avis 20142731
Mairie de Tremblay-les-Villages
Communication, par courriel, des documents suivants :
1) les procès-verbaux des réunions du...
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Avis 20142732
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Tremblay-Serazereux
Communication, par courriel, des documents suivants :
1) les procès-verbaux des réunions du...
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Avis 20142746
Syndicat intercommunal à vocation unique des remontées mécaniques de Saint-Pierre-de-Chartreuse
Communication, en leur qualité de conseiller municipal, de préférence par courriel, ou à défaut...
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Avis 20142842
Mairie de Pénestin
Copie des documents concernant une convention d'assistance juridique entre le cabinet d'avocat...
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Avis 20142843
Communauté d'agglomération Côte basque-Adour
Communication des documents suivants relatifs au projet TECHNOCITE à Bayonne :
1) les budgets,...
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Avis 20142917
Mairie de Roquebrune-sur-Argens
Communication des documents suivants :
1) l'inventaire des propriétés bâties et non bâties de...