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Avis 20133221
Mairie de Leucate
Copie des documents suivants :
1) les comptes administratifs de l'année 2011 du budget général,...
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Avis 20133279
Mairie d'Amnéville-les-Thermes
Copie des documents suivants :
1) les factures détaillées relatives aux séjours organisés à...
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Avis 20133302
Mairie de Lons-le-Saunier
Copie du registre des courriers entrants et sortants de la commune pour le mois de juillet 2012.
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Avis 20133425
Mairie de Sainte-Maxime
Communication d'une copie des documents suivants relatifs aux lotissements « XXX » et « XXX XXX...
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Avis 20132599
Mairie de Monsaguel
Communication des documents suivants :
1) la liste de tous les propriétaires de chambres...
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Avis 20133032
Etablissement public de coopération culturelle « Pont du Gard » (EPCC 30)
Copie des documents suivants :
1) la ou les conventions liant l'établissement à la collectivité...
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Avis 20133091
Communauté de communes Caux vallée de Seine
Copie de documents relatifs à un marché passé avec la société Ingelec pour l'élaboration du...
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Avis 20133132
Mairie de Montpellier
Consultation des décisions prises par le maire depuis le conseil municipal du 23 mai 2013,...
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Avis 20133138
Communauté de communes Saint-Saëns-Porte-de-Bray
Copie du courrier de la sous-préfète de Dieppe relatif à une délibération ayant pour objet le...
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Avis 20133144
Mairie de Marseille
Copie des documents suivants, relatifs au poste de secours de la plage de la calanque Saint...