-
Conseil 20160214
Mairie de Lons
Caractère communicable, à des compagnies d’assurances recherchant des bénéficiaires de contrats...
-
Avis 20152037
Mairie de Quernes
Copie des documents suivants :
1) le procès-verbal des travaux de la commission de révision des...
-
Avis 20152338
Mairie de Rouvres (28)
Communication, de préférence par envoi électronique, de la liste électorale.
-
Avis 20134713
Mairie de Gréoux-les-Bains
Copie des listes électorales et des tableaux rectificatifs.
-
Avis 20134749
Mairie de Bruyères
Copie des documents suivants :
1) les comptes administratifs de la commune ;
2) les comptes de...
-
Avis 20134793
Mairie de Frangy
Communication, de préférence par courrier électronique, de la liste électorale.
-
Conseil 20134812
Mairie de Saint-Gély-du-Fesc
Caractère communicable à un conseiller municipal du procès-verbal des réunions de la commission...
-
Avis 20134822
Mairie de Saint-Gély-du-Fesc
Communication du registre des décisions de la commission administrative de révision de la liste...
-
Avis 20140230
Mairie de Bouvignies
Communication, sur support numérique fourni (clef USB) ou sur support papier, des listes...
-
Avis 20132068
Mairie de Saint-Alban-des-Villards
Consultation des documents suivants :
1) les registres des délibérations du conseil municipal...
-
Avis 20132572
Mairie de Lille
Communication, par courrier électronique ou à défaut par copie sur une clef USB, des documents...
-
Avis 20134450
Mairie de Châteaurenard
Communication, sur support informatique, de la liste électorale de la commune et des tableaux...
-
Avis 20130249
Mairie d'Artigues-Près-Bordeaux
Communication, à un conseiller municipal, des documents suivants :
1) la liste électorale de la...
-
Avis 20130524
Mairie de Plumeliau
Communication de la liste électorale complète de la commune de Pluméliau (sans occultations).
-
Avis 20130883
Mairie de La Seyne-sur-Mer
Communication des documents suivants, relatifs à la commune de La Seyne-sur-Mer :
1) les listes...
-
Avis 20124526
Mairie de Somain
Communication de la liste électorale de la commune.
-
Avis 20130072
Mairie du Beausset
Copie, sur support numérique, des listes électorales de la commune.
-
Avis 20131127
Mairie de Meilhaud
Copie des documents suivants :
1) le compte administratif 2011 dans son intégralité, comprenant...
-
Conseil 20010417
maire de Venthon
- caractère communicable, par consultation et par délivrance de copie, de l'ensemble des...