-
Avis 20153243
Société d'économie mixte d'aménagement et de construction de la ville du Plessis-Robinson
Copie des documents suivants :
1) les actes par lesquels la société d'économie mixte...
-
Avis 20153350
Mairie de Pleubian
Copie des arrêtés municipaux portant sur les autorisations de terrasse pour les cafés, bars,...
-
Avis 20153486
Mairie de Pernant
Communication de documents précisant la situation de la parcelle cadastrée B 1080, notamment...
-
Avis 20153607
Mairie de Saint-Martin-d'Ardèche
Copie des délibérations du conseil municipal relatives au chemin d'accès à l'établissement...
-
Avis 20153739
Préfecture du Var
Copie de l'autorisation d'occupation du domaine maritime délivrée à la SARL X située à Cap...