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Avis 20153172
Mairie de Brion-sur-Ource
Copie de documents relatifs à l'aménagement de la place devant la Mairie et de la grande rue...
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Avis 20153397
Mairie de Chambry
Consultation de documents dans le cadre d'un avis négatif à la suite d'une demande de certificat...
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Avis 20153370
Mairie de Montagny-lès-Beaune
Copie des documents suivants relatifs à la préemption de la propriété sise 3 rue de l'Eglise...
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Avis 20153416
Mairie du Tampon
Copie de documents concernant la résidence Fac 2000 sise rue Maréchal Juin sur la parcelle...
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Avis 20153608
Préfecture des Alpes-Maritimes
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la construction et au financement du...
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Avis 20153702
Etablissement public territorial de Bassin Seine Grands Lacs
Communication de la liste des propriétaires concernés par le projet de lac pilote concernant...
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Avis 20153839
Mairie de Limoges
Copie complète du dossier détenu par la mairie concernant l'implantation d'une armoire pour la...
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Avis 20153872
Mairie d'Urrugne
Consultation, sous format papier, ou, à défaut, sous format numérisé et sécurisé (format PDF par...
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Avis 20154775
Communauté de communes de Desvres-Samer
Consultation, en sa qualité de conseillère municipale et communautaire, des études de...
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Avis 20154792
Association foncière urbaine autorisée « Les Jardins de Sérignan »
Communication, en leur qualité de membres de l'association foncière urbaine autorisée (AFUA),...
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Avis 20155403
Agence nationale de l'habitat des Bouches-du-Rhône (ANAH 13)
Copie de documents relatifs à l'opération programmée d'amélioration de l'habitat Marseille...
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Avis 20155500
Mairie de Cattenom
Communication du CERFA 13408*02 et ses annexes complètes AT1 et AT3 concernant la réglementation...
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Avis 20162981
Mairie de Savigny-sur-Orge
Communication, en qualité de représentante des parents d'élèves de l'école élémentaire Ferdinand...
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Avis 20162994
Mairie de Paris
Communication des documents suivants, relatifs à la construction du city-stade Dupleix situé en...
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Avis 20163499
Mairie de Maureillas-las-Illas
Copie, de préférence au format électronique, de documents relatifs au lotissement Las Feixes (PA...
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Avis 20163663
Mairie de Betton
Copie du courrier daté du 14 avril 2016 du cabinet de géomètres X, relatif au projet de...
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Avis 20163237
Syndicat de développement de l'espace naturel sensible du plateau d'Avron
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, par courriel ou sur CD-ROM, de documents dans le...
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Avis 20163694
Mairie de Haute-Avesnes
Copie des actes administratifs et de droit privé relatifs à l'implantation d'une armoire de...
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Avis 20163857
Mairie de Dinard
Communication des documents suivants :
- concernant l'opération publique d'aménagement du site...
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Avis 20163997
Communauté de communes La Porte des Vallées
Copie des actes administratifs et de droit privé relatifs à l'implantation d'une armoire de...