-
Avis 20164798
Mairie des Clayes-sous-Bois
Copie des documents présentés lors de la réunion publique du 30 septembre 2016 concernant le...
-
Avis 20164926
Mairie de Courtenay
Communication des documents suivants :
1) le règlement de zone et document graphique applicable...
-
Avis 20164969
Service d'incendie et de secours du département du Rhône et de la métropole de Lyon (SDMIS)
Communication de tous les arrêtés de classement ou de déclassement dans le domaine public ou...
-
Conseil 20165024
Mairie d'Yerres
Caractère communicable à la Direction générale des finances publiques afin de déterminer la base...
-
Avis 20165040
Préfecture des Vosges
Copie des documents suivants :
1) le bail concernant le local 4A dont elle est la locataire,...
-
Avis 20165157
Etablissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre (EPT T12)
Copie du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Villeneuve Saint Georges, révisé et approuvé.
-
Avis 20165180
Mairie de Roquefort-les-Pins
Copie du premier avis émis par le service départemental d'incendie et de secours des...
-
Avis 20165319
Mairie de l'Etang-la-Ville
Copie des décisions relatives aux nouvelles demandes de déclaration préalable et d'autorisation...
-
Avis 20165333
Mairie de Sainte-Agnès (38)
Copie de documents relatifs au projet d'aménagement du chemin des Jarlons (La Tona - Loches)...
-
Avis 20165360
Mairie de Limeil-Brévannes
Copie du rapport établi à la suite de la visite de contrôle de la propriété de Monsieur et...
-
Avis 20165378
Préfecture de la Loire-Atlantique
Copie du courrier adressé par le président de la communauté de communes de Vallet au préfet de...
-
Avis 20165382
Direction départementale des territoires et de la mer du Var (DDTM 83)
Copie de documents relatifs à un projet de couverture du canal d'irrigation dit « canal des...
-
Avis 20165404
Mairie de Brienon-sur-Armançon
Copie du dossier relatif au PLU de la commune, notamment :
1) la délibération du conseil...
-
Avis 20165419
Mairie de Vaulx-Milieu
Copie, sur CD-ROM fourni par le demandeur, du dossier relatif au projet de PLU, dans la version...
-
Avis 20165420
Mairie de Strasbourg
Copie de documents relatifs au PLU de la commune :
1) le document cartographique superposant la...
-
Avis 20165437
Mairie de Vidauban
Copie de documents relatifs à des travaux afférents à l'aménagement intérieur, et aux abords...
-
Avis 20165451
Mairie de Saint-Martin-du-Mont
Copie de documents relatifs aux terrains situés lieudit Soblay en amont du sien :
1) les permis...
-
Avis 20165460
Mairie de Mouans-Sartoux
Communication, si possible par voie électronique, des délibérations exécutoires suivantes,...
-
Avis 20165468
Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Orientales (DDTM 66)
Communication de l'avis rendu à propos de sa demande de permis de construire PC 066 102 16 G0001 PC 001.
-
Avis 20165473
Mairie de La Garde
Communication de l'intégralité des pièces du permis de construire n°83062151070 délivré à...