-
Avis 20163829
Mairie de Voulx
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des pièces composant le dossier de traverse...
-
Avis 20163182
Préfecture de la région Ile-de-France
Copie du courrier adressé le 21 mai 2010 à la ville de Malakoff concernant la vente du...
-
Avis 20163186
Mairie de Paris
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier de demande de permis de construire...
-
Avis 20163323
Mairie du Plessis-Trévise
Communication, par envoi électronique, de l'étude réalisée sur le boisement de type forestier...
-
Avis 20163340
Mairie de Doudeville
Copie du permis de construire PC 7621905Y0016 de l'immeuble « Fleurs de lin » ainsi que les...
-
Avis 20163348
Mairie de Maisons-Alfort
Copie du permis de construire délivré à la société X concernant les travaux d'extension réalisés au X.
-
Avis 20163353
Syndicat intercommunal à vocation unique d'urbanisme de Beautheil - Mauperthuis et Saints
Copie, de préférence au format numérique, des documents suivants :
1) concernant le plan...
-
Avis 20163359
Mairie de Fauville-en-Caux
Copie de documents relatifs à la préemption de la parcelle cadastrée section AE n° 367 (n° 92...
-
Avis 20163370
Mairie de Vitry-sur-Seine
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents relatifs à la cession d'une parcelle...
-
Avis 20163376
Mairie de Carqueiranne
Copie de documents relatifs au POS de la commune :
1) le règlement de la zone NB ;
2) le...
-
Avis 20163378
Conseil départemental de Saône-et-Loire
Copie du document attestant le transfert de propriété du moulin de Branges au profit du...
-
Avis 20163380
Mairie de Valenciennes
Consultation de documents contenant des informations relatives à la gestion des arbres...
-
Avis 20163382
Mairie de Saint-Germain-en-Laye
Copie des documents suivants :
1) les extraits du registre des permis de construire concernant...
-
Avis 20163432
Mairie de Merpins
Copie de documents relatifs au bâtiment appartenant à la société LACROIX Travaux Publics situé...
-
Avis 20163435
Mairie de Saint-Yrieix
Copie de documents relatifs au bâtiment situé 7 rue du Petit Rouillac :
1) le dossier de permis...
-
Avis 20163442
Mairie de Bagnols-en-Forêt
Copie de l'acte administratif émanant de la préfecture du Var, portant sur le retrait ou...
-
Avis 20163460
Préfecture de police de Paris
Copie de documents détenus par la Brigade des sapeurs pompiers de Paris, relatifs au projet de...
-
Avis 20163461
Mairie de Clamart
Copie du plan de construction d'un immeuble situé 48 avenue Jean-Jaurès dont le permis de...
-
Avis 20163473
Mairie de Villelongue-dels-Monts
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à la modification du PLU de la commune...
-
Avis 20163483
Mairie de Saintes
Copie de documents relatifs au bâtiment appartenant à la société ALM ALLAIN situé 11bis rue des...