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Avis 20174383
Communauté d'agglomération du Muretain
Copie de documents à la suite de sa chute survenue le 5 janvier 2017 rue Beaucru à Roquettes...
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Conseil 20173068
Mairie de Houdan
Caractère communicable des documents suivants :
1) l'acte authentique de cession du parking de...
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Avis 20173071
Mairie de Locmaria
Copie de documents relatifs aux installations suivantes situées à proximité de la plage des...
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Avis 20173083
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication par courriel, de l'avis rendu par le conseil national de la protection de la...
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Avis 20173112
Préfecture des Vosges
Communication par voie électronique des dispositions prises par le maire d'Ambacourt pour...
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Avis 20173113
Direction départementale des territoires et de la mer de la Corse du Sud (DDTM 20)
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants concernant l’enquête publique...
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Avis 20173118
Préfecture de la Haute-Corse
Copie des documents suivants :
1) les demandes d'autorisation préalable pour l'installation de...
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Avis 20173126
Mairie de Lyon
Copie des lettres ou documents émanant de tiers à la suite desquels l'autorisation tacite en...
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Avis 20173155
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) le dossier d'enquête publique...
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Avis 20173166
Mairie de Font-Romeu-Odeillo-Via
Copie des documents suivants relatifs à la convention de participation aux travaux de réfection...
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Avis 20173177
Mairie d'Arâches-la-Frasse
Copie des documents suivants concernant la délibération du conseil municipal du 23 janvier 2017...
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Avis 20173223
Mairie de Locquirec
Copie des extraits de plans d'occupation des sols (extrait du document graphique et du règlement...
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Avis 20173246
Agglomération de la Région de Compiègne (ARC)
Communication des documents suivants concernant la parcelle A5 dite « Jaux - Les Cailloux » :
1)...
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Avis 20173249
Mairie de Goyave
Communication des documents suivants relatifs à la révision du Plan local d'urbanisme (PLU) de...
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Avis 20173271
Société locale d'équipement et d'aménagement de l'aire marseillaise (SOLEAM)
Communication des documents suivants relatifs au réaménagement de la place Jean Jaurès (La...
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Avis 20173275
Mairie de Carcassonne
Communication des documents suivants :
1) l'ancien Plan d'occupation des sols (POS) de la...
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Avis 20173284
Préfecture du Val-de-Marne
Copie du document annexé à l'arrêté n° 2014/4172 du 11 février 2014 concernant la zone...
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Avis 20173297
Mairie de Val-d'Isère
Communication des documents suivants :
1) les courriers de convocation à la séance du 10 avril...
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Avis 20173305
Mairie de le Barp
Copie des pièces suivantes concernant le dossier relatif à la délibération n° 30 du conseil...
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Avis 20173325
Mairie d'Etaing
Consultation des documents suivants :
1) les plans de remembrement couvrant les périodes...