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Avis 20172555
Mairie de Pirou
Communication, par voie électronique, des documents suivants relatifs à un terrain de sport...
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Avis 20172557
Mairie de Vauréal
Copie des documents suivants :
1) le compromis de vente avec la société X relatif aux terrains...
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Avis 20172558
Communauté de communes Avranches - Mont-Saint-Michel
Communication, par voie électronique ou sur cédérom, des documents suivants relatifs au plan...
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Avis 20172561
Mairie d'Avrainville
Communication du dossier complet de demande de permis de construire n° X déposé le 2 décembre 2016.
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Avis 20172573
Mairie de Larmor-Plage
Communication de documents relatifs aux travaux de construction d'une école maternelle, d'un...
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Avis 20172577
Mairie de Montreuil
Communication des documents suivants :
1) le permis modificatif relatif au permis de construire...
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Avis 20172582
Communauté de communes de Sèvre et Loire
Copie des ordres de virements effectués pour payer ou consigner les indemnités d'expropriation...
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Avis 20172585
Mairie de La Rochelle
Communication du dossier de demande de permis de construire modificatif n° 17 300 16 119M1...
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Avis 20172589
Mairie de Carpentras
Copie par courriel, de documents se rapportant à la révision du règlement local de publicité.
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Avis 20172594
Mairie de Pierrefitte-sur-Seine
Copie de documents relatifs à la demande de l'ex-présidente de l'association syndicale libre «...
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Avis 20172622
Communauté d'agglomération du Libournais (CALI)
Copie des documents suivants :
1) la convocation et la note de synthèse adressées aux...
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Avis 20172637
Mairie de Torchefelon
Copie de préférence sur le CD-ROM fourni par le demandeur, du dossier relatif au plan local...
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Avis 20172638
Mairie de Meyrié
Copie du dossier relatif au permis d'aménager n° PA 382301410001 et son modificatif, délivrés à...
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Avis 20172645
Préfecture de la Seine-Maritime
Communication du rapport concernant le projet de contournement Est Rouen transmis à Madame XXX...
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Avis 20172655
Mairie de Pernes-les-Fontaines
Communication, sous forme électronique, du règlement local de publicité (RLP) en vigueur à ce...
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Avis 20172660
Mairie de Plonéour-Lanvern
Communication, dans le cadre de la préemption par la commune dans un but d'intérêt général d'une...
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Avis 20172663
Mairie de Saint-Christophe-du-Ligneron
Communication du courriel ou de tout document transmis par la SAUR ou son représentant indiquant...
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Avis 20172671
Mairie de Noisy-le-Sec
Communication de l'intégralité du dossier de déclaration de travaux, concernant le bâtiment sis...
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Avis 20172681
Mairie de Villepreux
Communication des documents ayant autorisé la construction des clôtures suivantes en application...
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Avis 20172687
Mairie de Fontenay-aux-Roses
Copie de documents relatifs au plan local d'urbanisme de la commune approuvé par délibération en...