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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
Administration
Séance
Séance
27/04/2017
POS-PLU
Gestion domaniale
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Avis 20170973
Mairie de Vallières
Copie de documents relatifs au classement des parcelles B 1807 et 1808 situées lieu-dit « les...
27/04/2017
Favorable
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme
POS-PLU
Gestion domaniale