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Avis 20154744
Mairie de Castelnau-le-Lez
Communication du tableau de classement des voies du domaine public routier de la commune ainsi...
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Avis 20154746
Mairie de Saint-Aunès
Communication du tableau de classement des voies du domaine public routier de la commune ainsi...
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Avis 20154775
Communauté de communes de Desvres-Samer
Consultation, en sa qualité de conseillère municipale et communautaire, des études de...
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Avis 20154782
Mairie de Bègles
Communication des documents suivants concernant le nouveau marquage au sol effectué fin juin...
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Avis 20154792
Association foncière urbaine autorisée « Les Jardins de Sérignan »
Communication, en leur qualité de membres de l'association foncière urbaine autorisée (AFUA),...
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Avis 20154808
Préfecture des Hauts-de-Seine
Copie de documents relatifs à la création de la zone d'aménagement concerté Collange comportant...
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Avis 20154839
Mairie de Mavilly-Mandelot
Communication d'une copie des documents suivants, si possible sur cédérom :
1) la délibération...
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Conseil 20154844
Mairie de Bourg-Saint-Maurice Les Arcs
Caractère communicable, à un conseiller municipal, de l'ensemble des comptes rendus du comité de...
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Avis 20154850
Préfecture des Hauts-de-Seine
Copie des documents suivants, relatifs à l'arrêté préfectoral DRE/BELP n° 2013-187 du 15...