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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
08/03/2007
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire
Ordre Public Et Sécurité/Sécurité Routière
Avis 20070922
président de la communauté d'agglomération Angers Loire Métropole
- copie des rapports d'activité des bus de la Compagnie des transports de la région angevine...
08/03/2007
Irrecevable
Sans objet/Inexistant
Justice
Ordre Public Et Sécurité/Sécurité Civile
Justice
Ordre Public Et Sécurité/Sécurité Routière
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire
Politique et réglementation