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Avis 20131850
Mairie de Neufchef
Copie de documents relatifs au projet de requalification de la rue d'Hayange :
1) la...
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Avis 20132130
Mairie de Cazeneuve
Copie des documents suivants :
1) l'accord de voirie relatif à l'installation des poteaux...
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Conseil 20132523
Mairie de Roissy-en-Brie
Caractère communicable à une association de défense de l'environnement, du support informatique...
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Avis 20132585
Conseil général des Bouches-du-Rhône
Copie de la délibération datant du 28 septembre 2007, autorisant l'acquisition d'une parcelle...
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Avis 20132594
Mairie de Saint-Tropez
Copie du compte rendu annuel relatif à l'opération d'aménagement du Couvent-Lices-Hôpital, ainsi...
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Avis 20132613
Mairie de Nages et Solorgues
Copie des documents suivants :
1) le traité de concession concernant la zone d'aménagement...
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Avis 20132632
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière
Communication par courrier électronique d'une copie des documents suivants relatifs aux travaux...