-
Avis 20160089
Mairie de Saint-Germain-Nuelles
Copie, de préférence par courriel, de documents dans le cadre d'une procédure d'aménagement...
-
Avis 20160100
Communauté de communes Les Vallons du Guiers
Copie de documents relatifs à la zone d'activités de Clermont sise sur le territoire de la...
-
Avis 20160154
Mairie de Crest
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, du dossier d'étude de faisabilité concernant la...
-
Avis 20160165
Mairie de Puy-Saint-Pierre
Copie, de préférence par courriel, de l'arrêté ou des arrêtés municipaux réglementant l'accès et...
-
Avis 20160185
Mairie de Vieux-Boucau
Consultation des documents suivants :
1) le dossier de la zone d'aménagement concerté de Port...
-
Avis 20160207
Mairie de Castelnau Valence
Communication des documents suivants :
1) les plans du réseau d'assainissement de la commune...
-
Avis 20160229
Mairie de Cabriès
La copie du plan sommaire d'urbanisme couvrant la commune de Cabriès, approuvé par arrêté...
-
Avis 20160293
Mairie de Bonsecours
Copie, de préférence au format électronique, de documents relatifs à la zone d'aménagement...
-
Avis 20160296
Mairie de Saint-Père-Marc-en-Poulet
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier de permis d'aménager PA...
-
Avis 20160397
Commission intercommunale d'aménagement foncier (69)
Copie, de préférence par courriel, de documents dans le cadre d'une procédure d'aménagement...