CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
POS-PLU Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Développement Durable Et Transports Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel

  • Conseil 20072640
    maire d'Uchaux
    - caractère communicable de documents relatifs à une étude de la chambre d'agriculture : - d'une...
    05/07/2007 Défavorable/Secret Défavorable/Préparatoire Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel POS-PLU
  • Avis 20082322
    maire de Trévou-Tréguignec
    - communication des documents suivants : 1) la liste des types d'habitats naturels et des...
    19/06/2008 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Environnement Développement Durable Et Transports Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel POS-PLU Expropriation - préemption
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 maire d'Uchaux 1 maire de Trévou-Tréguignec

Séances

1 05/07/2007 1 19/06/2008

Mots-clés

1 Expropriation - préemption

Thèmes

2 Développement Durable Et Transports 2 Espace Naturel 2 Environnement 2 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 2 Urbanisme
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • Gouvernement.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • info@data.gouv.fr

Haut de page