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Avis 20162021
Mairie de Pézenas
Copie, de préférence au format numérique, de documents relatifs au plan local d'urbanisme...
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Avis 20162062
Mairie de Saint-Fargeau-Ponthierry
Copie de documents relatifs au permis de construire PC 0774071500028 accordé à la SAS BDM...
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Avis 20161751
Mairie de Ventiseri
Copie de documents relatifs au plan d'occupation des sols datant de 1983 et de toutes ses...
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Avis 20161799
Mairie de Vias
Copie des documents suivants :
1) la délibération ayant prescrit la révision du plan...
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Avis 20161708
Mairie de Saleilles
Communication des documents suivants relatifs au PLU de la commune :
1) l'arrêté du 12 octobre...
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Avis 20161458
Mairie de Saint-Tropez
Copie de documents relatifs au plan local d'urbanisme de la commune dans le cadre du permis de...
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Avis 20161162
Mairie de Saint-Denis
Communication des documents suivants :
1) les documents justifiant de l'affichage et de la...
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Avis 20160947
Communauté de communes de l'Outre Forêt
Copie de documents relatifs au plan local d'urbanisme intercommunal du Hattgau :
1) la...
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Avis 20160949
Syndicat mixte du SCOT Littoral Sud
Copie, de préférence par courriel ou par courrier, de documents relatifs au schéma de cohérence...
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Avis 20160973
Mairie de Delincourt
Copie de documents relatifs à la modification du plan d'occupation des sols des zones NDb et NC...
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Avis 20160794
Mairie de Linas
Copie, de préférence par courriel, des documents suivants relatifs aux nuisances dues à...
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Avis 20160802
Mairie de La Clusaz
Copie, de préférence par courriel, des documents suivants relatifs à l'urbanisation d'un...
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Avis 20160823
Mairie de Férolles-Attilly
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à l'élaboration du plan local...
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Avis 20160882
Préfecture du Val-de-Marne
Copie de l'extrait du compte rendu de la délibération du conseil municipal de Santeny en date du...
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Avis 20160903
Mairie de Gasques
Communication des documents suivants, alors que le maire signale qu'ils sont consultables en...
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Avis 20160905
Communauté urbaine Marseille Provence Métropole (CUMPM)
Copie de la délibération approuvant le recul des limites de la zone rouge du plan de prévention...
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Avis 20160914
Mairie de Gournay-en-Bray
Copie, de préférence au format électronique ou papier, du rapport du commissaire enquêteur...
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Avis 20160560
Mairie de Goeulzin
Communication des documents suivants relatifs aux terrains dont la jouissance a été cédée par la...
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Avis 20160680
Mairie de Strasbourg
Communication des éléments suivants relatifs à l'état de l'occupation des sols des anciennes...
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Avis 20160295
Mairie de Puyvert
Copie de documents relatifs à la révision du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune :
1) la...